Éditeur du site
Le site https://www.sappellereviens.com/ est édité par :
Nom / Raison sociale : [Nom ou Raison sociale]
Forme juridique : [ex. SAS / SARL / Auto-entrepreneur]
Capital social : [si applicable]
Siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]
E-mail : [adresse de contact]
Numéro SIRET / RCS : [Numéro]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Nom et prénom], en qualité de [fonction].
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, marques, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, en tout ou partie, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, est interdite.
Données personnelles
Collecte
Les données personnelles (nom, e-mail, etc.) sont collectées uniquement si vous les fournissez volontairement (formulaire de contact, newsletter, commentaire…).
Finalité
Ces données peuvent être utilisées pour :
- répondre à vos messages ;
- vous envoyer une newsletter ;
Base légale
Les traitements sont fondés sur votre consentement ou l’exécution d’un contrat.
Droits
Conformément au RGPD :
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de portabilité et de limitation des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, contactez : [adresse e-mail].
Durée de conservation
Les données sont conservées pour la durée nécessaire à la finalité, puis archivées ou anonymisées selon la réglementation applicable.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour :
- l’analyse d’audience ;
- améliorer la navigation ;
- personnaliser les contenus.
Vous pouvez gérer ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur.
Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption, d’erreur, de virus ou de contenu illégal transmis par des tiers.
Liens externes
Les liens vers d’autres sites sont fournis à titre informatif. L’éditeur ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu.
Mise à jour
Ces mentions légales ont été mises à jour le : 11 janvier 2016.
Elles peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
Contact
Pour toute question ou demande concernant ces mentions légales : [adresse e-mail]
